JORF n°79 du 2 avril 1996

Eure

Andé. - Moulin d'Andé : les deux piles sur lesquelles repose le moulin ;
éléments subsistants de la maison du meunier (CAD. A 70) : inscription par arrêté du 6 février 1995 ; moulin, y compris son mécanisme (CAD. A 70) :
classement par arrêté du 12 octobre 1995.
Dampsmesnil. - Pont d'Aveny-sur-l'Epte voir commune de Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise).
Fontaine-la-Soret. - Château : parc du château, y compris l'ancien presbytère et la maison (CAD. AC 71, 43, 62, 41, 44) : inscription par arrêté du 8 novembre 1995.
Gravigny. - Léproserie dite maladrerie Saint-Nicolas : ensemble des bâtiments subsistants, ainsi que l'emprise foncière des parcelles AB 55 et 56, y compris les vestiges archéologiques connus ou à découvrir : inscription par arrêté du 15 février 1995.
Harcourt. - Eglise paroissiale Saint-Ouen (CAD. H 138) : classement par arrêté du 10 mai 1995.
Muids. - Moulin : façades et toitures du moulin ; appentis accolé au pignon Sud, y compris la machine à vapeur ; éléments subsistants (en place ou déposés) du mécanisme du moulin ; pertuis situé immédiatement en amont des piles (CAD. F 689, 691, 747, 748) : inscription par arrêté du 26 janvier 1995.
Neubourg (Le). - Château du Champ-de-Bataille voir commune de Sainte-Opportune-du-Bosc.
Saint-Just. - Domaine de Saint-Just : château et ensemble du bâti ; parc avec sa clôture ; avenue du Château (CAD. AC 5, 6 ; AD 27, 28 ; AE 7, 9, 11, 22,
23, 444) : inscription par arrêté du 13 octobre 1995.
Sainte-Opportune-du-Bosc. - Château du Champ-de-Bataille (également sur la commune du Neubourg) : parties suivantes constituant le parc et les abords du château (à l'exception des parties déjà classées) : parc, ensemble des murs et tous les aménagements de jardin connus ou à découvrir ; grand axe Nord-Ouest/Sud-Est pour la partie comprise entre la départementale 39 au Nord et le chemin rural des bois au Sud ; réserve boisée du bois du Colombier :
sols, demi-lune et allées en étoile compris entre le chemin vicinal 40 au Sud-Est et les parcelles constructibles au Nord-Ouest (CAD.
Sainte-Opportune-du-Bosc AD 39 à 48, 1, 2 ; AC 492, 494 à 498, 500 à 504 ; Le Neubourg A 1 à 6, 8, 12 à 14, 20, 23, 27, 29 à 47) : inscription par arrêté du 21 juillet 1995 ; château : communs, pavillon d'entrée et corps de logis ; partie du parc (CAD. Sainte-Opportune-du-Bosc AD 83, 82, 80, 39 à 46 ; Le Neubourg A 1 à 3, 31 à 33, 35, 43, 38, 42, 41, 47, 46) : classement par arrêté du 12 octobre 1995.

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Eure

Andé. - Moulin d'Andé : les deux piles sur lesquelles repose le moulin ;

éléments subsistants de la maison du meunier (CAD. A 70) : inscription par arrêté du 6 février 1995 ; moulin, y compris son mécanisme (CAD. A 70) :

classement par arrêté du 12 octobre 1995.

Dampsmesnil. - Pont d'Aveny-sur-l'Epte voir commune de Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise).

Fontaine-la-Soret. - Château : parc du château, y compris l'ancien presbytère et la maison (CAD. AC 71, 43, 62, 41, 44) : inscription par arrêté du 8 novembre 1995.

Gravigny. - Léproserie dite maladrerie Saint-Nicolas : ensemble des bâtiments subsistants, ainsi que l'emprise foncière des parcelles AB 55 et 56, y compris les vestiges archéologiques connus ou à découvrir : inscription par arrêté du 15 février 1995.

Harcourt. - Eglise paroissiale Saint-Ouen (CAD. H 138) : classement par arrêté du 10 mai 1995.

Muids. - Moulin : façades et toitures du moulin ; appentis accolé au pignon Sud, y compris la machine à vapeur ; éléments subsistants (en place ou déposés) du mécanisme du moulin ; pertuis situé immédiatement en amont des piles (CAD. F 689, 691, 747, 748) : inscription par arrêté du 26 janvier 1995.

Neubourg (Le). - Château du Champ-de-Bataille voir commune de Sainte-Opportune-du-Bosc.

Saint-Just. - Domaine de Saint-Just : château et ensemble du bâti ; parc avec sa clôture ; avenue du Château (CAD. AC 5, 6 ; AD 27, 28 ; AE 7, 9, 11, 22,

23, 444) : inscription par arrêté du 13 octobre 1995.

Sainte-Opportune-du-Bosc. - Château du Champ-de-Bataille (également sur la commune du Neubourg) : parties suivantes constituant le parc et les abords du château (à l'exception des parties déjà classées) : parc, ensemble des murs et tous les aménagements de jardin connus ou à découvrir ; grand axe Nord-Ouest/Sud-Est pour la partie comprise entre la départementale 39 au Nord et le chemin rural des bois au Sud ; réserve boisée du bois du Colombier :

sols, demi-lune et allées en étoile compris entre le chemin vicinal 40 au Sud-Est et les parcelles constructibles au Nord-Ouest (CAD.

Sainte-Opportune-du-Bosc AD 39 à 48, 1, 2 ; AC 492, 494 à 498, 500 à 504 ; Le Neubourg A 1 à 6, 8, 12 à 14, 20, 23, 27, 29 à 47) : inscription par arrêté du 21 juillet 1995 ; château : communs, pavillon d'entrée et corps de logis ; partie du parc (CAD. Sainte-Opportune-du-Bosc AD 83, 82, 80, 39 à 46 ; Le Neubourg A 1 à 3, 31 à 33, 35, 43, 38, 42, 41, 47, 46) : classement par arrêté du 12 octobre 1995.