JORF n°79 du 2 avril 1996

Doubs

Besançon. - Abbaye Saint-Paul, 51, rue Bersot : bâtiment de cuverie et grenier : façades, toiture, cave et escalier intérieur dans l'angle Est (CAD. AH 25) : inscription par arrêté du 29 mars 1995.

Lunette de Trois-Châtels (CAD. IT 59, 60) : inscription par arrêté du 28

décembre 1995.
Boujailles. - Eglise (CAD. F 29) : classement par arrêté du 10 mai 1995.
Chaux-lès-Passavant. - Abbaye de la Grâce-Dieu : église ; bâtiments qui entourent le cloître et se prolongent jusqu'à l'Audeux ; façades et toiture de l'aile nord des bâtiments conventuels qui borde l'Audeux, des dépendances Ouest, de l'hôtellerie, du moulin Nord-Est ; cheminée et décor de la salle du rez-de-chaussée de l'aumônerie (CAD. 19, 20, 17, 12) : inscription par arrêté du 25 avril 1995.
Fleurey. - Maison Camboly (CAD. C 46) : inscription par arrêté du 12 janvier 1995.
Placey. - Enceinte (CAD. B 216, 217) : inscription par arrêté du 18 septembre 1995.
Roulans. - Château, y compris les ruines médiévales, le jardin paysager, les terrasses sud, le sous-sol et les vestiges archéologiques qu'il renferme (CAD. C 250, 252 à 254, 1780, 1787) : inscription par arrêté du 28 décembre 1995.


Historique des versions

Version 1

Doubs

Besançon. - Abbaye Saint-Paul, 51, rue Bersot : bâtiment de cuverie et grenier : façades, toiture, cave et escalier intérieur dans l'angle Est (CAD. AH 25) : inscription par arrêté du 29 mars 1995.

Lunette de Trois-Châtels (CAD. IT 59, 60) : inscription par arrêté du 28

décembre 1995.

Boujailles. - Eglise (CAD. F 29) : classement par arrêté du 10 mai 1995.

Chaux-lès-Passavant. - Abbaye de la Grâce-Dieu : église ; bâtiments qui entourent le cloître et se prolongent jusqu'à l'Audeux ; façades et toiture de l'aile nord des bâtiments conventuels qui borde l'Audeux, des dépendances Ouest, de l'hôtellerie, du moulin Nord-Est ; cheminée et décor de la salle du rez-de-chaussée de l'aumônerie (CAD. 19, 20, 17, 12) : inscription par arrêté du 25 avril 1995.

Fleurey. - Maison Camboly (CAD. C 46) : inscription par arrêté du 12 janvier 1995.

Placey. - Enceinte (CAD. B 216, 217) : inscription par arrêté du 18 septembre 1995.

Roulans. - Château, y compris les ruines médiévales, le jardin paysager, les terrasses sud, le sous-sol et les vestiges archéologiques qu'il renferme (CAD. C 250, 252 à 254, 1780, 1787) : inscription par arrêté du 28 décembre 1995.