JORF n°0057 du 9 mars 2010

| RÉGIONS |DÉPARTEMENTS| COMMUNES | SITES |DATE DE L'ARRÊTÉ OU DU DÉCRET| |--------------------|------------|------------------------|---------------------------------------------------------------|-----------------------------| | Champagne-Ardennes |Haute-Marne | Bourmont |L'ensemble formé par la promenade du Cona et le parc des Roches| Arrêté du 9 décembre 2009 | |Languedoc-Roussillon| Hérault |Saint-Geniès-de-Varensal| L'ensemble formé par l'Aven du Mont-Marcou (sol et sous-sol) | Arrêté du 12 février 2009 | | Limousin | Creuse | Bourganeuf | L'ensemble formé par les gorges du Verger et leurs abords | Décret du 11 février 2009 | | Rhône-Alpes | Ain | Saint-Germain-de-Joux | La vallée de la Semine | Décret du 2 septembre 2009 |

Liste des sites inscrits au cours de l'année 2009
(code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)

| RÉGIONS | DÉPARTEMENTS | COMMUNES | SITES | DATE DE L'ARRÊTÉ | |--------------------------|-----------------------|----------------|-------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------| |Provence-Alpes-Côte d'Azur|Alpes-de-Haute-Provence|Val-de-Chalvagne|L'ensemble formé par le Castellet-Saint-Cassien et ses abords (nouvelle délimitation)|Arrêté du 23 février 2009| |Provence-Alpes-Côte-d'Azur|Alpes-de-Haute-Provence| Montsalier | L'ensemble formé par le vieux Montsalier et ses abords |Arrêté du 23 février 2009|


Historique des versions

Version 1

RÉGIONS

DÉPARTEMENTS

COMMUNES

SITES

DATE DE L'ARRÊTÉ OU DU DÉCRET

Champagne-Ardennes

Haute-Marne

Bourmont

L'ensemble formé par la promenade du Cona et le parc des Roches

Arrêté du 9 décembre 2009

Languedoc-Roussillon

Hérault

Saint-Geniès-de-Varensal

L'ensemble formé par l'Aven du Mont-Marcou (sol et sous-sol)

Arrêté du 12 février 2009

Limousin

Creuse

Bourganeuf

L'ensemble formé par les gorges du Verger et leurs abords

Décret du 11 février 2009

Rhône-Alpes

Ain

Saint-Germain-de-Joux

La vallée de la Semine

Décret du 2 septembre 2009

Liste des sites inscrits au cours de l'année 2009

(code de l'environnement, art. L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)

RÉGIONS

DÉPARTEMENTS

COMMUNES

SITES

DATE DE L'ARRÊTÉ

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Alpes-de-Haute-Provence

Val-de-Chalvagne

L'ensemble formé par le Castellet-Saint-Cassien et ses abords (nouvelle délimitation)

Arrêté du 23 février 2009

Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Alpes-de-Haute-Provence

Montsalier

L'ensemble formé par le vieux Montsalier et ses abords

Arrêté du 23 février 2009