JORF n°0054 du 5 mars 2009

| RÉGIONS | DÉPARTEMENTS | COMMUNES | SITES |DATE DE L'ARRÊTÉ
ou du décret| |---------------------|--------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------| | Aquitaine. | Gironde | La Teste-de-Buch. | Le site de l'île aux Oiseaux. | Décret
du 21 août 2008 | | |Pyrénées-Atlantiques| Bayonne. | Le site des pépinières Maymou. | Arrêté
du 10 novembre 2008 | |Languedoc-Roussillon.| Hérault | Cazedarnes, Cazouls-lès-Béziers, Cessenon-sur-Orb. | L'ensemble formé par l'abbaye de Fontcaude et ses abords. | Décret
du 16 janvier 2008 | | Limousin. | Creuse | Faux-la-Montagne. | L'ensemble formé par les rochers de Clamouzat, de Marsaly et leurs abords alvéolaires. | Décret
du 23 octobre 2008 | | Lorraine. | Meurthe-et-Moselle | Fey-en-Haye, Montauville, Norroy-lès-Pont-à-Mousson, Pont-à-Mousson. | Le site de Bois-le-Prêtre. | Décret
du 27 octobre 2008 | | Pays de la Loire. | Maine-et-Loire |La Ménitré, Les Rosiers-sur-Loire, Saint-Georges-des-Sept-Voies, Saint-Mathurin-sur-Loire, Le Thoureil.| L'ensemble formé par Le Thoureil-Saint-Maur. | Décret
du 3 juin 2008 | | Rhône-Alpes. | Ardèche | Orgnac-l'Aven |L'ensemble formé par le réseau de l'Aven d'Orgnac, l'Aven de la Forestière, Orgnac 3, la Baume de Ronze ainsi que leurs abords.| Décret
du 31 janvier 2008 | | | Savoie et Isère | Saint-Colomban-des-Villards, Saint-Jean-d'Arves, Saint-Sorlin-d'Arves (Savoie), Vaujany (Isère). | L'ensemble formé par le massif de l'Etendard, le col du Glandon, les aiguilles de l'Argentière et leurs abords. | Décret
du 9 avril 2008 |

Abrogation partielle de site inscrit au cours de l'année 2008
(code de l'environnement, art.L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)

| RÉGION | DÉPARTEMENT | COMMUNES | SITE | DATE DE L'ARRÊTÉ | |-----------------|--------------|-----------------------------------------------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|--------------------------------| |Pays de la Loire.|Maine-et-Loire|La Ménitré, Les Rosiers-sur-Loire, Le Thoureil.|L'arrêté du 26 août 1975 est abrogé en tant qu'il concerne les parcelles situées en rive droite de la Loire au-delà du périmètre du site classé par décret du 3 juin 2008.|Arrêté
du 6 novembre 2008|


Historique des versions

Version 1

RÉGIONS

DÉPARTEMENTS

COMMUNES

SITES

DATE DE L'ARRÊTÉ

ou du décret

Aquitaine.

Gironde

La Teste-de-Buch.

Le site de l'île aux Oiseaux.

Décret

du 21 août 2008

Pyrénées-Atlantiques

Bayonne.

Le site des pépinières Maymou.

Arrêté

du 10 novembre 2008

Languedoc-Roussillon.

Hérault

Cazedarnes, Cazouls-lès-Béziers, Cessenon-sur-Orb.

L'ensemble formé par l'abbaye de Fontcaude et ses abords.

Décret

du 16 janvier 2008

Limousin.

Creuse

Faux-la-Montagne.

L'ensemble formé par les rochers de Clamouzat, de Marsaly et leurs abords alvéolaires.

Décret

du 23 octobre 2008

Lorraine.

Meurthe-et-Moselle

Fey-en-Haye, Montauville, Norroy-lès-Pont-à-Mousson, Pont-à-Mousson.

Le site de Bois-le-Prêtre.

Décret

du 27 octobre 2008

Pays de la Loire.

Maine-et-Loire

La Ménitré, Les Rosiers-sur-Loire, Saint-Georges-des-Sept-Voies, Saint-Mathurin-sur-Loire, Le Thoureil.

L'ensemble formé par Le Thoureil-Saint-Maur.

Décret

du 3 juin 2008

Rhône-Alpes.

Ardèche

Orgnac-l'Aven

L'ensemble formé par le réseau de l'Aven d'Orgnac, l'Aven de la Forestière, Orgnac 3, la Baume de Ronze ainsi que leurs abords.

Décret

du 31 janvier 2008

Savoie et Isère

Saint-Colomban-des-Villards, Saint-Jean-d'Arves, Saint-Sorlin-d'Arves (Savoie), Vaujany (Isère).

L'ensemble formé par le massif de l'Etendard, le col du Glandon, les aiguilles de l'Argentière et leurs abords.

Décret

du 9 avril 2008

Abrogation partielle de site inscrit au cours de l'année 2008

(code de l'environnement, art.L. 341-1 à L. 341-22, R. 341-4 et R. 341-5)

RÉGION

DÉPARTEMENT

COMMUNES

SITE

DATE DE L'ARRÊTÉ

Pays de la Loire.

Maine-et-Loire

La Ménitré, Les Rosiers-sur-Loire, Le Thoureil.

L'arrêté du 26 août 1975 est abrogé en tant qu'il concerne les parcelles situées en rive droite de la Loire au-delà du périmètre du site classé par décret du 3 juin 2008.

Arrêté

du 6 novembre 2008