JORF n°0102 du 30 avril 2008

(Art. R. 123-45 du code de la sécurité sociale
et arrêté du 25 septembre 1998 modifié)
Abréviations utilisées

AC
Agent comptable.
SD
Sous-directeur.
N
Niveau.
CAF
Caisse d'allocations familiales.
CMSA
Caisse de mutualité sociale agricole.
CNAF
Caisse nationale des allocations familiales.
CNEDI
Centre national d'études et de développement informatiques.
CPAM
Caisse primaire d'assurance maladie.
RSI
Régime social des indépendants.

I. ― Inscriptions
(Art. 24 de l'arrêté du 25 septembre 1998 modifié)
Première section
Classe AD 1

Mme de Merleire (Catherine), AC, CMSA Rhône.
M. Emery (Michel), SD N2, CNAF.

Deuxième section
Classe AD 3

M. Delgas (Christian), cadre N8, CPAM Elbeuf.
II. ― Modifications de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie, valable pour l'année 2008 et publiée au Journal officiel du 4 janvier 2008

Première section
Classe D 2

Au lieu de : « M. Chabot (Georges), AD, caisse RSI Auvergne, désigné DA N3, CPAM Mulhouse », lire : « M. Chabot (Georges), AD, caisse RSI Auvergne ».

Classe AD 1

Au lieu de : « M. Chabot (Georges), AD, caisse RSI Auvergne, désigné DA N3, CPAM Mulhouse », lire : « M. Chabot (Georges), AD, caisse RSI Auvergne ».
Au lieu de : « Mlle Doré (Laurence), AD, caisse RSI Ile-de-France Ouest », lire : « Mlle Doré (Laurence), AD, caisse RSI PL Province ».

Classe AD 3

Au lieu de : « Mme Dupland (Nathalie), cadre N8, CAF Rosny-sous-Bois », lire : « Mme Dupland (Nathalie), cadre N9, CAF Rosny-sous-Bois ».

Deuxième section
Classe AD 3

Au lieu de : « Mme Daligault (Patricia), cadre N8, CTI Normandie », lire : « Mme Daligault (Patricia), cadre N8, CAF de Caen, en fonction au CNEDI ».


Historique des versions

Version 1

(Art. R. 123-45 du code de la sécurité sociale

et arrêté du 25 septembre 1998 modifié)

Abréviations utilisées

AC

Agent comptable.

SD

Sous-directeur.

N

Niveau.

CAF

Caisse d'allocations familiales.

CMSA

Caisse de mutualité sociale agricole.

CNAF

Caisse nationale des allocations familiales.

CNEDI

Centre national d'études et de développement informatiques.

CPAM

Caisse primaire d'assurance maladie.

RSI

Régime social des indépendants.

I. ― Inscriptions

(Art. 24 de l'arrêté du 25 septembre 1998 modifié)

Première section

Classe AD 1

Mme de Merleire (Catherine), AC, CMSA Rhône.

M. Emery (Michel), SD N2, CNAF.

Deuxième section

Classe AD 3

M. Delgas (Christian), cadre N8, CPAM Elbeuf.

II. ― Modifications de la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général, du régime social des indépendants, aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines et aux emplois d'agent de direction des unions régionales des caisses d'assurance maladie, valable pour l'année 2008 et publiée au Journal officiel du 4 janvier 2008

Première section

Classe D 2

Au lieu de : « M. Chabot (Georges), AD, caisse RSI Auvergne, désigné DA N3, CPAM Mulhouse », lire : « M. Chabot (Georges), AD, caisse RSI Auvergne ».

Classe AD 1

Au lieu de : « M. Chabot (Georges), AD, caisse RSI Auvergne, désigné DA N3, CPAM Mulhouse », lire : « M. Chabot (Georges), AD, caisse RSI Auvergne ».

Au lieu de : « Mlle Doré (Laurence), AD, caisse RSI Ile-de-France Ouest », lire : « Mlle Doré (Laurence), AD, caisse RSI PL Province ».

Classe AD 3

Au lieu de : « Mme Dupland (Nathalie), cadre N8, CAF Rosny-sous-Bois », lire : « Mme Dupland (Nathalie), cadre N9, CAF Rosny-sous-Bois ».

Deuxième section

Classe AD 3

Au lieu de : « Mme Daligault (Patricia), cadre N8, CTI Normandie », lire : « Mme Daligault (Patricia), cadre N8, CAF de Caen, en fonction au CNEDI ».