JORF n°93 du 20 avril 1990

<<2. Economie générale de l'avenant.

<<2.1. Objet de l'avenant; circonstances ayant conduit à passer l'avenant.
<<2.2. Justification de l'avenant; montrer notamment qu'il ne modifie pas fondamentalement l'objet du marché et qu'il n'en bouleverse pas l'économie par rapport à la concurrence.
<<2.3. Incidence financière de l'avenant; nouveau montant (T.T.C.) du marché.


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Version 1

<<2. Economie générale de l'avenant.

<<2.1. Objet de l'avenant; circonstances ayant conduit à passer l'avenant.

<<2.2. Justification de l'avenant; montrer notamment qu'il ne modifie pas fondamentalement l'objet du marché et qu'il n'en bouleverse pas l'économie par rapport à la concurrence.

<<2.3. Incidence financière de l'avenant; nouveau montant (T.T.C.) du marché.