<<Modèle de rapport de présentation d'un avenant
<<1. Nature et étendue des besoins à satisfaire
<<1.1. Rappel de l'objet du marché initial et, le cas échéant, des avenants antérieurs.<<1.2. Etat d'avancement du marché.
Instruction du 17 novembre 1989
<<Modèle de rapport de présentation d'un avenant
<<1. Nature et étendue des besoins à satisfaire
<<1.1. Rappel de l'objet du marché initial et, le cas échéant, des avenants antérieurs.Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
<<Modèle de rapport de présentation d'un avenant
<<1. Nature et étendue des besoins à satisfaire
<<1.1. Rappel de l'objet du marché initial et, le cas échéant, des avenants antérieurs.Source : Légifrance