Instruction du 17 novembre 1989

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<<Modèle de rapport de présentation d'un avenant

<<1. Nature et étendue des besoins à satisfaire

<<1.1. Rappel de l'objet du marché initial et, le cas échéant, des avenants antérieurs.
<<1.2. Etat d'avancement du marché.

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<<1. Nature et étendue des besoins à satisfaire

<<1.1. Rappel de l'objet du marché initial et, le cas échéant, des avenants antérieurs.
<<1.2. Etat d'avancement du marché.

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