Instruction du 17 novembre 1989

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Article 283

Le commentaire de l'article 283 est remplacé par les dispositions suivantes :
<<a) Délais de réception des soumissions en cas d'adjudication ouverte.
<<Voir le commentaire a de l'article 296 :
<<Délais de réception des offres en cas d'appel d'offres ouvert.
<<b) Modalités de publicité de l'avis d'adjudication.
<<Voir le commentaire des articles 38 et 38bis (10).
<<c) Mentions devant figurer dans l'avis d'adjudication.
<<Voir le commentaire c de l'article 296 :
<<Contenu de l'avis d'appel d'offres ouvert.>>

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Article 283

Le commentaire de l'article 283 est remplacé par les dispositions suivantes  :
<<a) Délais de réception des soumissions en cas d'adjudication ouverte.
<<Voir le commentaire a de l'article 296 :
<<Délais de réception des offres en cas d'appel d'offres ouvert.
<<b) Modalités de publicité de l'avis d'adjudication.
<<Voir le commentaire des articles 38 et 38bis (10).
<<c) Mentions devant figurer dans l'avis d'adjudication.
<<Voir le commentaire c de l'article 296 :
<<Contenu de l'avis d'appel d'offres ouvert.>>

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