Article Annexe
A N N E X E I
ABATTOIRS ET ATELIERS DE DÉCOUPE DE VIANDES D'ANIMAUX DE BOUCHERIE ET DE GIBIERS ONGULÉS D'ÉLEVAGE
Signification des codes des espèces figurant dans la colonne « Espèces » :
0 : bovins ; 1 : solipèdes ; 2 : ovins-caprins ; 3 : chevreaux ; 4 : porcins ; 5 : gibiers ongulés d'élevage.
Abattoirs
Modifications
Nouveaux agréments
Ateliers de découpe
Modifications
Nouveaux agréments
Radiations
A N N E X E I I
ABATTOIRS D'ANIMAUX DE BOUCHERIE ET DE GIBIERS ONGULÉS D'ÉLEVAGE DÉROGATAIRES
Codes des espèces dans la colonne « Espèces » :
0 : bovins ; 1 : solipèdes ; 2 : ovins-caprins ; 3 : chevreaux ; 4 : porcins ; 5 : gibiers ongulés d'élevage.
-
Abattoirs dérogataires traitant un maximum de 1 000 unités de gros bétail par an
-
Abattoir dérogataire traitant un maximum de 2 000 unités de gros bétail par an
A N N E X E I I I
ATELIERS DE DÉCOUPE DE VIANDES D'ANIMAUX DE BOUCHERIE ET DE GIBIERS ONGULÉS D'ÉLEVAGE DÉROGATAIRES
Codes des espèces dans la colonne « Espèces » :
0 : bovins ; 1 : solipèdes ; 2 : ovins-caprins ; 3 : chevreaux ; 4 : porcins ; 5 : gibiers ongulés d'élevage.
Modifications
Nouveaux agréments
Radiations
A N N E X E I V
ATELIERS DE TRAITEMENT ET/OU DE DÉCOUPE DE VIANDES DE GIBIER SAUVAGE
Code activité : 1 : traitement ; 2 : découpe.
A N N E X E V
ABATTOIRS ET ATELIERS DE DÉCOUPE DE VIANDES DE VOLAILLES, DE LAPINS
ET PETITS GIBIERS D'ÉLEVAGE (À POILS ET À PLUMES)
Justification des codes figurant dans la colonne « Espèces » :
5 : petit gibier à poils d'élevage ; 6 : volaille domestique ; 7 : lapin domestique ; 8 : gibier à plumes d'élevage.
Justification des codes figurant dans la colonne « Type d'activité » :
L : marché local ; N : marché national.
Modifications
Nouveaux agréments
Radiations
A N N E X E V I E T A N N E X E V I I
ABATTOIRS ET ATELIERS DE DÉCOUPE DÉROGATAIRES DE FAIBLE CAPACITÉ DE VOLAILLES, DE LAPINS
ET PETITS GIBIERS D'ÉLEVAGE (À POILS ET À PLUMES)
Codes : L : marché local ; N : marché national.
Codes espèces : 3 : chevreaux ; 5 : petits gibiers à poils d'élevage ; 6 : volailles domestiques ; 7 : lapins domestiques.
Abattoirs
Modifications
Nouveaux agréments
Radiations
Ateliers de découpe
Modifications
Nouveaux agréments
Radiations
A N N E X E V I I I
SALLES D'ABATTAGE DE PALMIPÈDES GRAS
Modifications
Nouveaux agréments
Radiations
A N N E X E I X
ÉTABLISSEMENTS DE PRODUCTION DE VIANDES SÉPARÉES MÉCANIQUEMENT
Nouvel agrément
Radiation
A N N E X E X
ÉTABLISSEMENTS DE PRODUCTION DE VIANDES HACHÉES ET DE PRÉPARATIONS DE VIANDES
Modifications
Nouveaux agréments
Radiations
A N N E X E X I
ÉTABLISSEMENTS DE PRODUCTION DE PRODUITS À BASE DE VIANDE
Modifications
Nouveaux agréments
Radiations
A N N E X E X I I
ÉTABLISSEMENTS DE PRODUCTION DE GRAISSES ANIMALES FONDUES, D'EXTRAITS DE VIANDE
OU DE PRODUITS À BASE D'ISSUES AUTRES QUE CEUX PRÉSENTÉS À L'ÉTAT FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS
Modification
Nouveaux agréments
Radiation
A N N E X E X I I I
ÉTABLISSEMENTS DE PRODUCTION D'ESTOMACS, VESSIES ET BOYAUX NETTOYÉS, SALÉS OU SÉCHÉS ET/OU CHAUFFÉS
Modifications
Nouveaux agréments
Radiations
A N N E X E X I V
ÉTABLISSEMENTS DE PRODUCTION D'OVOPRODUITS
Modification
Nouveaux agréments
Radiations
A N N E X E X V
ÉTABLISSEMENTS DE PRODUCTION DE LAIT DE CONSOMMATION ET DE PRODUITS À BASE DE LAIT
Modifications
Nouveaux agréments
Radiations
A N N E X E X V I
ÉTABLISSEMENTS DE MANIPULATION DE PRODUITS DE LA PÊCHE
Codes désignant les activités visées par les arrêtés des 27, 28 et 29 décembre 1992 :
CHP
= Chair hachée de poisson ;
CON
= Conserves ;
CUI
= Cuiseur ;
EF
= Entrepôt frigorifique ;
EV
= Etablissement vivier ;
FT
= Filetage ;
GR
= Grossiste ;
GM
= Grossiste mareyeur ;
LY
= Lyophilisation ;
MG
= Marché de gros, halle à marée ;
MR
= Mareyeur ;
NC
= Navire congélateur ;
NU
= Navire-usine ;
PC
= Plats cuisinés ;
PME
= Pisciculteur mareyeur (eau douce) ;
PMm
= Pisciculteur mareyeur (eau de mer) ;
SC
= Semi-conserves ;
SG
= Surgélateur ;
SR
= Saurisseur (fumage) ;
PUL
= Pulpe de poisson ;
DEC
= Découpe de produits congelés.
Codes désignant les activités associées le cas échéant à celles susnommées :
CE
= Centre d'expédition ;
CP
= Centre de purification ;
ECH
= Chair d'escargots ;
ECO
= Conserves d'escargots ;
ECU
= Escargots cuisinés.
Modifications
Nouveaux agréments
Radiations
A N N E X E X V I I
ÉTABLISSEMENTS DE PRODUCTION D'ESCARGOTS
Codes désignant les activités visées :
ECH
= Chair d'escargots ;
ECO
= Conserves d'escargots ;
ECU
= Escargots cuisinés.
Codes désignant les activités associées le cas échéant à celles susnommées :
CHP
= Chair hachée de poisson ;
CON
= Conserves ;
CUI
= Cuiseur ;
EF
= Entrepôt frigorifique ;
EV
= Etablissement vivier ;
FT
= Filetage ;
GR
= Grossiste ;
GM
= Grossiste mareyeur ;
LY
= Lyophilisation ;
MG
= Marché de gros, halle à marée ;
MR
= Mareyeur ;
NC
= Navire congélateur ;
NU
= Navire-usine ;
PC
= Plats cuisinés ;
PME
= Pisciculteur mareyeur (eau douce) ;
PMm
= Pisciculteur mareyeur (eau de mer) ;
SC
= Semi-conserves ;
SG
= Surgélateur ;
SR
= Saurisseur (fumage) ;
PUL
= Pulpe de poisson ;
DEC
= Découpe de produits congelés ;
CE
= Centre d'expédition ;
CP
= Centre de purification.
Modifications
Nouveaux agréments
Radiations
A N N E X E X V I I I
ÉTABLISSEMENTS D'ENTREPOSAGE
Modifications
Nouveaux agréments
Radiations
A N N E X E X I X
ÉTABLISSEMENTS DE PURIFICATION ET D'EXPÉDITION DE COQUILLAGES VIVANTS
Codes désignant les activités visées par l'arrêté du 25 juillet 1994 :
CE
= Centre d'expédition ;
CP
= Centre de purification ;
NQ
= Navire expéditeur.
Codes désignant les activités associées, le cas échéant, à celles susnommées :
CHP
= Chair hachée de poisson ;
CON
= Conserves ;
CUI
= Cuiseur ;
EF
= Entrepôt frigorifique ;
EV
= Etablissement vivier ;
FT
= Filetage ;
GR
= Grossiste ;
GM
= Grossiste mareyeur ;
LY
= Lyophilisation ;
MG
= Marché de gros, halle à marée ;
MR
= Mareyeur ;
NC
= Navire congélateur ;
NU
= Navire-usine ;
PC
= Plats cuisinés ;
PME
= Pisciculteur mareyeur (eau douce) ;
PMm
= Pisciculteur mareyeur (eau de mer) ;
SC
= Semi-conserves ;
SG
= Surgélateur ;
SR
= Saurisseur (fumage) ;
PUL
= Pulpe de poisson ;
DEC
= Découpe de produits congelés ;
ECH
= Chair d'escargots ;
ECO
= Conserves d'escargots ;
ECU
= Escargots cuisinés.
Modifications
Nouveaux agréments
Radiations
A N N E X E X X
ÉTABLISSEMENT DE PRODUCTION DE GÉLATINE
Nouvel agrément
1 version