Avis du

Cet avis de publication, prévu à l'article R. 115-11 du code de la consommation, annule et remplace l'avis de publication du référentiel NF-Blocs baies aluminium RPT, publié au Journal officiel de la République française du 11 mars 2003, page 4253 (NOR : INDI0301138V), à la demande d'AFNOR Certification, organisme certificateur déclaré.

NOM ET ADRESSE de l'organisme certificateur	IDENTIFICATION PRÉCISE du produit ou du service concerné	ÉLÉMENTS ESSENTIELS DU RÉFÉRENTIEL (cf. art R. 115-9 du code de la consommation)
		a) Caractéristiques certifiées faisant l'objet d'un contrôle	b) Autres
AFNOR Certification, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 La Plaine - Saint-Denis Cedex	NF-Menuiseries et blocs aluminium à rupture de pont thermique, associée à la marque Certifié CSTB Certified.		Vérification de la conformité de la fabri- cation à l'avis technique ou à l'homo- logation de gamme du système de menuiseries de référence. Vérification du contrôle qualité dans l'unité de fabrication.
	Menuiseries aluminium RPT.	Performance AEV* : A* (perméabilité à l'air), E* (étanchéité à l'eau), V* (résistance au vent).
	Blocs-baies aluminium RPT.	Performance AEV* de l'ensemble bloc-baie (fenêtre + coffre) : A* (perméabilité à l'air), E* (étanchéité à l'eau), V* (résistance au vent). Classement VEMCROS de la fermeture : V* (résistance au vent), E* (endurance), M* (manœuvre), C* (résistance aux chocs), R* (comportement à l'ensoleillement), O* (occultation), S* (corrosion).

Ce référentiel est tenu à la disposition du public par l'organisme certificateur, dans les conditions prévues au quatrième alinéa de l'article L. 115-28 du code de la consommation.

Historique des versions

NOM ET ADRESSE de l'organisme certificateur	IDENTIFICATION PRÉCISE du produit ou du service concerné	ÉLÉMENTS ESSENTIELS DU RÉFÉRENTIEL (cf. art R. 115-9 du code de la consommation)
		a) Caractéristiques certifiées faisant l'objet d'un contrôle	b) Autres
AFNOR Certification, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 La Plaine - Saint-Denis Cedex	NF-Menuiseries et blocs aluminium à rupture de pont thermique, associée à la marque Certifié CSTB Certified.		Vérification de la conformité de la fabri- cation à l'avis technique ou à l'homo- logation de gamme du système de menuiseries de référence. Vérification du contrôle qualité dans l'unité de fabrication.
	Menuiseries aluminium RPT.	Performance AEV* : A* (perméabilité à l'air), E* (étanchéité à l'eau), V* (résistance au vent).
	Blocs-baies aluminium RPT.	Performance AEV* de l'ensemble bloc-baie (fenêtre + coffre) : A* (perméabilité à l'air), E* (étanchéité à l'eau), V* (résistance au vent). Classement VEMCROS de la fermeture : V* (résistance au vent), E* (endurance), M* (manœuvre), C* (résistance aux chocs), R* (comportement à l'ensoleillement), O* (occultation), S* (corrosion).

Ce référentiel est tenu à la disposition du public par l'organisme certificateur, dans les conditions prévues au quatrième alinéa de l'article L. 115-28 du code de la consommation.