JORF n°0133 du 8 juin 2017

ANNEXE
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ ECOROCK-SOLUTION 8 (8 EH) ET À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS ECOROCK, MODÈLES SOLUTION 6 (6 EH), SOLUTION 10 (10 EH), SOLUTION 15 (15 EH) ET SOLUTION 20 (20 EH)

| RÉFÉRENCES NORMALISATION ET RÉGLEMENTATION | | |------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------------------| | Références réglementaires et normatives |Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Annexe ZA de la norme NF EN 12566-3+A2| | Type de procédure | Simplifiée selon l'annexe 3 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié | |Organisme notifié chargé de l'évaluation de l'agrément| Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton |

| SYNTHÈSE DU FONCTIONNEMENT DES DISPOSITIFS | | |--------------------------------------------------------|-------------------------------------------------------------------| | Technologie de traitement | filtres compacts à laine de roche alimentés au fil de l'eau | |Description (nombre et fonction) des cuves/compartiments|2 cuves à 1 compartiment
- fosse toutes eaux
- filtre| | Liste des principaux équipements | - préfiltre
- média filtrant (laine de roche) |

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues correspondante à un remplissage au plus égal à 50 % du volume utile de la fosse toutes eaux (voir la hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction dans le tableau suivant). Les fréquences de vidanges théoriques à charge nominale indiquées dans le tableau suivant sont données à titre indicatif. Seul le remplissage à la hauteur indiquée doit déclencher la vidange.
Les dispositifs de traitement possèdent une entrée d'air située au-dessus du sol et équipée d'un chapeau d'évent. L'extraction des gaz des dispositifs de traitement est assurée par une canalisation rapportée au-dessus du faîte du toit de l'habitation avec un extracteur.
Ces dispositifs peuvent être installés pour des résidences secondaires.
L'évacuation des eaux usées traitées se fait conformément à l'arrêté du 7 septembre 2009 précité (évacuation prioritairement réalisée par infiltration dans le sol ou irrigation souterraine des végétaux et, en cas d'impossibilité démontrée, par rejet vers le milieu hydraulique superficiel).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade existent à proximité du rejet.
Les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau suivant.

| SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES DISPOSITIFS | | | | | | | |:-------------------------------------------------------------:|-------------------------------------|-------------------------|--------------------------------------|--------------------------------------|--------------------------------------|------------------| | Dénomination commerciale |Gamme ECOROCK
modèle Solution 6|ECOROCK-
Solution 8|Gamme ECOROCK
modèle Solution 10|Gamme ECOROCK
modèle Solution 15|Gamme ECOROCK
Modèle Solution 20| | | Capacité de traitement | 6 EH | 8 EH | 10 EH | 15 EH | 20 EH | | | Numéro national d'agrément | 2017-003-ext01 | 2017-003 | 2017-003-ext02 | 2017-003-ext03 | 2017-003-ext04 | | | Cuves | Nombre | 2 | | | | | | Forme | parallélépipédiques | | | | | | | Matériau | polyéthylène haute densité | | | | | | | Fosse toutes eaux | Hauteur utile (cm) | 134 | 144 | 144 | 178 | 178 | | Volume utile (m3) | 3,11 | 5,26 | 5,26 | 7,47 | 10,23 | | | Surface utile (m2) | 2,47 | 4,03 | 4,03 | 3,14 | 4,30 | | | Hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction (cm) | 67 | 72 | 72 | 89 | 89 | | | Fréquence de vidange théorique à charge nominale (mois) | 20 | 30 | 20 | 20 | 20 | | | Filtre | Hauteur utile (cm) | 45 + 20 + 60 = 125 | 45 + 20 + 60 = 125 | 45 + 20 + 60 = 125 | 45 + 20 + 60 = 125 |60 + 20 + 60 = 140| | Surface utile (m2) | 1,32 | 1,32 | 1,67 | 2,47 | 4,03 | | | SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS | | | | | | | |Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus de la cuve (cm)| 45 | 45 | 45 | 45 | 45 | | | Mise en œuvre possible ou pas en présence de nappe phréatique | oui | oui | oui | oui | oui | |


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ANNEXE

FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ ECOROCK-SOLUTION 8 (8 EH) ET À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS ECOROCK, MODÈLES SOLUTION 6 (6 EH), SOLUTION 10 (10 EH), SOLUTION 15 (15 EH) ET SOLUTION 20 (20 EH)

RÉFÉRENCES NORMALISATION ET RÉGLEMENTATION

Références réglementaires et normatives

Arrêté du 7 septembre 2009 modifié

Annexe ZA de la norme NF EN 12566-3+A2

Type de procédure

Simplifiée selon l'annexe 3 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié

Organisme notifié chargé de l'évaluation de l'agrément

Centre d'études et de recherches de l'industrie du béton

SYNTHÈSE DU FONCTIONNEMENT DES DISPOSITIFS

Technologie de traitement

filtres compacts à laine de roche alimentés au fil de l'eau

Description (nombre et fonction) des cuves/compartiments

2 cuves à 1 compartiment

- fosse toutes eaux

- filtre

Liste des principaux équipements

- préfiltre

- média filtrant (laine de roche)

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues correspondante à un remplissage au plus égal à 50 % du volume utile de la fosse toutes eaux (voir la hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction dans le tableau suivant). Les fréquences de vidanges théoriques à charge nominale indiquées dans le tableau suivant sont données à titre indicatif. Seul le remplissage à la hauteur indiquée doit déclencher la vidange.

Les dispositifs de traitement possèdent une entrée d'air située au-dessus du sol et équipée d'un chapeau d'évent. L'extraction des gaz des dispositifs de traitement est assurée par une canalisation rapportée au-dessus du faîte du toit de l'habitation avec un extracteur.

Ces dispositifs peuvent être installés pour des résidences secondaires.

L'évacuation des eaux usées traitées se fait conformément à l'arrêté du 7 septembre 2009 précité (évacuation prioritairement réalisée par infiltration dans le sol ou irrigation souterraine des végétaux et, en cas d'impossibilité démontrée, par rejet vers le milieu hydraulique superficiel).

Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.

Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales, lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade existent à proximité du rejet.

Les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau suivant.

SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES DISPOSITIFS

Dénomination commerciale

Gamme ECOROCK

modèle Solution 6

ECOROCK-

Solution 8

Gamme ECOROCK

modèle Solution 10

Gamme ECOROCK

modèle Solution 15

Gamme ECOROCK

Modèle Solution 20

Capacité de traitement

6 EH

8 EH

10 EH

15 EH

20 EH

Numéro national d'agrément

2017-003-ext01

2017-003

2017-003-ext02

2017-003-ext03

2017-003-ext04

Cuves

Nombre

2

Forme

parallélépipédiques

Matériau

polyéthylène haute densité

Fosse toutes eaux

Hauteur utile (cm)

134

144

144

178

178

Volume utile (m3)

3,11

5,26

5,26

7,47

10,23

Surface utile (m2)

2,47

4,03

4,03

3,14

4,30

Hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction (cm)

67

72

72

89

89

Fréquence de vidange théorique à charge nominale (mois)

20

30

20

20

20

Filtre

Hauteur utile (cm)

45 + 20 + 60 = 125

45 + 20 + 60 = 125

45 + 20 + 60 = 125

45 + 20 + 60 = 125

60 + 20 + 60 = 140

Surface utile (m2)

1,32

1,32

1,67

2,47

4,03

SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS

Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus de la cuve (cm)

45

45

45

45

45

Mise en œuvre possible ou pas en présence de nappe phréatique

oui

oui

oui

oui

oui