JORF n°295 du 20 décembre 1990

Tribunal de grande instance de Lyon

Premier substitut du procureur de la République: sur sa demande, Mme Marie-Odile Mouriau, épouse Theoleyre, magistrat du second grade, second groupe, détaché auprès du ministère de la coopération et du développement, en remplacement de M. Rabatel.
Juge: sur sa demande, Mlle Isabelle Oudot, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nancy, en remplacement de M. Fressinier, décédé.
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Lyon: sur sa demande, Mme Fabienne Rey-Anderson, juge au tribunal de grande instance de Montbrison chargé du service du tribunal d'instance de Montbrison, en remplacement de Mme Landraud, nommée premier juge au tribunal de grande instance de Saint-Etienne.
Juges chargés du service du tribunal de police, sur leur demande:
Mme Catherine Vilpoux, épouse Zagala, juge au tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu, en remplacement de M. Busquet, nommé premier juge.
M. Jean-Claude Senez, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Vienne, en remplacement de M. Rebuffet.
Juge des enfants: Mlle Anne Meissirel, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Berger, nommé premier juge.
Substituts du procureur de la République:
Sur sa demande, Mlle Noëlle Rousseing, épouse Cousinier, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Roanne, en remplacement de M. Ponsot, nommé magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice.
Sur sa demande, Mlle Maria Apruzzese, juge au tribunal de grande instance de Lille chargé du service du tribunal d'instance de Roubaix, en remplacement de M. Jacques.
Sur sa demande, Mlle Catherine Gay, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand, en remplacement de Mme Jacques.
Mlle Sylvie Cachet, auditeur de justice, en remplacement de Mlle Meissirel.


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Version 1

Tribunal de grande instance de Lyon

Premier substitut du procureur de la République: sur sa demande, Mme Marie-Odile Mouriau, épouse Theoleyre, magistrat du second grade, second groupe, détaché auprès du ministère de la coopération et du développement, en remplacement de M. Rabatel.

Juge: sur sa demande, Mlle Isabelle Oudot, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nancy, en remplacement de M. Fressinier, décédé.

Juge chargé du service du tribunal d'instance de Lyon: sur sa demande, Mme Fabienne Rey-Anderson, juge au tribunal de grande instance de Montbrison chargé du service du tribunal d'instance de Montbrison, en remplacement de Mme Landraud, nommée premier juge au tribunal de grande instance de Saint-Etienne.

Juges chargés du service du tribunal de police, sur leur demande:

Mme Catherine Vilpoux, épouse Zagala, juge au tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu, en remplacement de M. Busquet, nommé premier juge.

M. Jean-Claude Senez, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Vienne, en remplacement de M. Rebuffet.

Juge des enfants: Mlle Anne Meissirel, substitut du procureur de la République près ledit tribunal, en remplacement de M. Berger, nommé premier juge.

Substituts du procureur de la République:

Sur sa demande, Mlle Noëlle Rousseing, épouse Cousinier, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Roanne, en remplacement de M. Ponsot, nommé magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice.

Sur sa demande, Mlle Maria Apruzzese, juge au tribunal de grande instance de Lille chargé du service du tribunal d'instance de Roubaix, en remplacement de M. Jacques.

Sur sa demande, Mlle Catherine Gay, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand, en remplacement de Mme Jacques.

Mlle Sylvie Cachet, auditeur de justice, en remplacement de Mlle Meissirel.