A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°80-627 du 4 août 1980art. 5-7 (M) : Formation et titularisation des professeurs d'EPS
- Décret n°80-627 du 4 août 1980art. 5-7 (M)
Décret n°98-916 du 13 octobre 1998
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°80-627 du 4 août 1980art. 5-7 (M)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°80-627 du 4 août 1980art. 5-7 (M)
Source : Légifrance