Abrogé1 janvier 2014
Abrogé par Décret n°2013-521 du 19 juin 2013 - art. 8
Créé le 11 avril 1997 · En vigueur du 26 mars 2009 au 31 décembre 2013
Le conseil scientifique propose au conseil d'administration les orientations de la politique d'enseignement et de recherche de l'établissement.
Il est notamment consulté sur les programmes de recherche, sur les demandes d'habilitation à délivrer des diplômes nationaux, sur les projets de création ou de modification de diplômes propres à l'établissement et sur la qualification à donner aux emplois d'enseignant-chercheur.