JORF n°25 du 30 janvier 1996

Art. 1er. - Les tableaux des maladies professionnelles en agriculture annexés au décret du 17 juin 1955 susvisé sont modifiés et complétés comme suit :
I. - Le 44o est remplacé par le tableau suivant :
<< 44o Affections cutanées et muqueuses professionnelles de mécanisme

allergique

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0025 du 30/01/96 Page 1455 a 1456
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II. - Au 45o, dans la colonne intitulée Désignation des maladies :
1o Dans l'alinéa B, les mots : << et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable >> sont remplacés par les mots : << et la présence de signes immunologiques significatifs (présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou, en l'absence de ces anticorps, signes d'alvéolite lymphocytaire au lavage broncho-alvéolaire) >>.
2o L'alinéa D est remplacé par les dispositions suivantes :
<< D. - Complications :
<< - insuffisance respiratoire chronique obstructive ;
<< - hyposystolie ou asystolie par insuffisance ventriculaire droite. >> III. - Au 46o, dans la colonne intitulée Désignation des maladies, au premier paragraphe, les mots : << de trois semaines à un an >> sont remplacés par les mots : << de dix jours à un an >>.
IV. - Après le 54o, sont insérés les 55o et 56o ainsi rédigés :

<< 55o Infections professionnelles à streptococcus suis

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0025 du 30/01/96 Page 1455 a 1456
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<< 56o Infections professionnelles à hantavirus

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0025 du 30/01/96 Page 1455 a 1456
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Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Les tableaux des maladies professionnelles en agriculture annexés au décret du 17 juin 1955 susvisé sont modifiés et complétés comme suit :

I. - Le 44o est remplacé par le tableau suivant :

<< 44o Affections cutanées et muqueuses professionnelles de mécanisme

allergique

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0025 du 30/01/96 Page 1455 a 1456

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II. - Au 45o, dans la colonne intitulée Désignation des maladies :

1o Dans l'alinéa B, les mots : << et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable >> sont remplacés par les mots : << et la présence de signes immunologiques significatifs (présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou, en l'absence de ces anticorps, signes d'alvéolite lymphocytaire au lavage broncho-alvéolaire) >>.

2o L'alinéa D est remplacé par les dispositions suivantes :

<< D. - Complications :

<< - insuffisance respiratoire chronique obstructive ;

<< - hyposystolie ou asystolie par insuffisance ventriculaire droite. >> III. - Au 46o, dans la colonne intitulée Désignation des maladies, au premier paragraphe, les mots : << de trois semaines à un an >> sont remplacés par les mots : << de dix jours à un an >>.

IV. - Après le 54o, sont insérés les 55o et 56o ainsi rédigés :

<< 55o Infections professionnelles à streptococcus suis

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0025 du 30/01/96 Page 1455 a 1456

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<< 56o Infections professionnelles à hantavirus

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0025 du 30/01/96 Page 1455 a 1456

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