Décret n°96-1177 du 27 décembre 1996

Article 19

Créé le 29 décembre 1996

L'école reçoit des élèves français ou étrangers, fonctionnaires ou non, notamment :
- en formation initiale :
  • des élèves ingénieurs ;
  • des élèves stagiaires ;
  • des auditeurs libres ;

- en formation continue :
  • des élèves ;
  • des auditeurs libres ;
  • des stagiaires et des participants à des actions de formation continue ;

- en formation postscolaire et en formation par la recherche :
  • des élèves en mastère ;
  • des élèves et des stagiaires en diplôme d'études approfondies ;
  • des élèves en doctorat ;
  • des élèves chercheurs ;
  • des stagiaires.

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 1 mars 2012

Abrogé parDécret n°2012-279 du 28 février 2012art. 53

En vigueur du dimanche 29 décembre 1996 au mercredi 29 février 2012

L'école reçoit des élèves français ou étrangers, fonctionnaires ou non, notamment :

- en formation initiale :

des élèves ingénieurs ;

des élèves stagiaires ;

des auditeurs libres ;

- en formation continue :

des élèves ;

des auditeurs libres ;

des stagiaires et des participants à des actions de formation continue ;

- en formation postscolaire et en formation par la recherche :

des élèves en mastère ;

des élèves et des stagiaires en diplôme d'études approfondies ;

des élèves en doctorat ;

des élèves chercheurs ;

des stagiaires.