Abrogé1 janvier 2017
Abrogé par Décret n°2016-1903 du 28 décembre 2016 - art. 6 (V)
Créé le 18 décembre 1996
Dans le guide-barème annexé au décret du 29 mai 1919 susvisé :
Les dispositions du titre XVI (Coeur et aorte) sont remplacées par celles figurant en annexe ;
Au titre Ier (Membres), dans le sous-titre B (Membres inférieurs), les chapitres Vaisseaux et Varices sont abrogés.
Les dispositions du titre XVI (Coeur et aorte) sont remplacées par celles figurant en annexe ;
Au titre Ier (Membres), dans le sous-titre B (Membres inférieurs), les chapitres Vaisseaux et Varices sont abrogés.