A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°77-33 du 4 janvier 1977art. 3 (M) : Échelons des grades dans l'enseignement maritimeDécret n°77-33 du 4 janvier 1977art. 16 (M) : Conditions d'avancement des professeurs de l'enseignement maritimeDécret n°77-33 du 4 janvier 1977art. 17 (V) : Avancement des professeurs de l'enseignement maritime
- Décret n°77-33 du 4 janvier 1977art. 3 (M)
- Décret n°77-33 du 4 janvier 1977art. 16 (M)
- Décret n°77-33 du 4 janvier 1977art. 17 (V)