Art. 2. - L'article 15 du décret du 6 mai 1988 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<< Art. 15. - L'avancement d'échelon des professeurs hors classe de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers prend effet du jour où les intéressés remplissent les conditions fixées au tableau ci-dessous:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0108 du 07/05/95 Page 7598
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<< Le ministre prononce les avancements d'échelon des professeurs hors classe de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers. >>