A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Ajustement des durées d'ancienneté pour l'accès aux échelons supérieursDécret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 9 (M) : Avancement et bonifications pour les masseurs-kinésithérapeutes
→ Version 2 : Précision des durées d'ancienneté pour l'avancementDécret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 14 (M) : Avancement des ergothérapeutes
→ Version 2 : Réajustement des durées d'ancienneté pour les promotions
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 4 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 9 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 14 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 19 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 24 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 29 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 34 (M)