Décret n°94-75 du 25 janvier 1994

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989
art. 4 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989
art. 9 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989
art. 14 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989
art. 19 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989
art. 24 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989
art. 29 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989
art. 34 (M)

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A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 4 (M) : Avancement des pédicures-podologues
→ Version 2 : Ajustement des durées d'ancienneté pour l'accès aux échelons supérieurs
Décret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 9 (M) : Avancement et bonifications pour les masseurs-kinésithérapeutes
→ Version 2 : Précision des durées d'ancienneté pour l'avancement
Décret n°89-609 du 1 septembre 1989art. 14 (M) : Avancement des ergothérapeutes
→ Version 2 : Réajustement des durées d'ancienneté pour les promotions
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989
art. 4 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989
art. 9 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989
art. 14 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989
art. 19 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989
art. 24 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989
art. 29 (M)
- Décret n°89-609 du 1 septembre 1989
art. 34 (M)

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