Créé le 30 mars 1993 · En vigueur du 1 août 2009 au 31 décembre 2014
L’école est structurée en départements et, en tant que de besoin, en services. Ces départements et services sont créés, sur proposition du directeur, par le conseil d’administration, après consultation du conseil scientifique.
Les règles d'organisation et de fonctionnement de ces départements et services sont fixées par le règlement intérieur de l'école.
Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2015
En vigueur du samedi 1 août 2009 au mercredi 31 décembre 2014
Modifié parDécret n°2009-943 du 29 juillet 2009art. 4
L’école est structurée en départements et, en tant que de…
Les règles d'organisation et de fonctionnement de ces départements et services sont fixées par le règlement intérieur de l'école.
En vigueur du mardi 30 mars 1993 au vendredi 31 juillet 2009
L’école est structurée en départements et, en tant que de besoin, en services. Ces départements et services sont créés, sur proposition du directeur, par le conseil d’administration, après consultation du conseil scientifique.