Abrogé15 octobre 1993
Abrogé par Décret n°93-1164 du 11 octobre 1993 - art. 6 (VT) JORF 15 octobre 1993
Créé le 25 mars 1993
Sont retirés les fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux.
Fascicules applicables au génie civil (annexe I).
- Fascicule 65 : Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint.
Fascicules applicables au bâtiment (annexe II).
- D.T.U. 13.2 : Fondations profondes, cahier des charges, juin 1978.
Additif n° 1, novembre 1978. Erratum de juin 1985.
Fascicules applicables au génie civil (annexe I).
- Fascicule 65 : Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint.
Fascicules applicables au bâtiment (annexe II).
- D.T.U. 13.2 : Fondations profondes, cahier des charges, juin 1978.
Additif n° 1, novembre 1978. Erratum de juin 1985.