Abrogé1 juillet 2012
Abrogé par Arrêté du 30 mai 2012 - art. 4 (VD)
Créé le 15 octobre 1993
Sont retirés les fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux.
Fascicules applicables au génie civil (annexe I)
- Fascicule 66, chapitres I, II, IV, V et VI. Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue.
- Fascicule 68, titre Ier. Exécution des travaux de fondations d'ouvrages.
Fascicules applicables au bâtiment (annexe II)
- D.T.U. 58.1. Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale en panneaux dérivés du bois et en métal 1339 (octobre 1975) 1894 - 1895 (novembre 1983) 2046 (décembre 1985) 2325 (avril 1989).
Fascicules applicables au génie civil (annexe I)
- Fascicule 66, chapitres I, II, IV, V et VI. Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue.
- Fascicule 68, titre Ier. Exécution des travaux de fondations d'ouvrages.
Fascicules applicables au bâtiment (annexe II)
- D.T.U. 58.1. Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale en panneaux dérivés du bois et en métal 1339 (octobre 1975) 1894 - 1895 (novembre 1983) 2046 (décembre 1985) 2325 (avril 1989).