Sont approuvés, en tant que fascicules du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux, les fascicules suivants :
Fascicules applicables au génie civil (annexe I) :
- Fascicule 66. Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier.
- Fascicule 68. Exécution des travaux de fondation des ouvrages de génie civil.
Fascicules applicables au bâtiment (annexe II) :
- D.T.U. 57.1. Planchers surélevés à accès libre. Eléments constitutifs. Exécution (juillet-août 1993).
- D.T.U. 58.1. Révision. Plafonds suspendus. Cahier des clauses techniques (juillet-août 1993).