JORF n°24 du 29 janvier 1992

Art. 1er. - Le titre du décret du 14 mars 1986 susvisé est remplacé par le titre suivant :

« Décret relatif aux chargés d’enseignement et aux attachés d’enseignement dans les disciplines médicales et odontologiques. »


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Version 1

Art. 1er. - Le titre du décret du 14 mars 1986 susvisé est remplacé par le titre suivant :

« Décret relatif aux chargés d’enseignement et aux attachés d’enseignement dans les disciplines médicales et odontologiques. »