Abrogé par Décret n°2019-876 du 21 août 2019 - art. 5
Créé le 29 août 1992 · Abrogé le 24 août 2019
Le décret n° 83-85 du 2 février 1983 modifié relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique est abrogé.
Décret n°92-835 du 27 août 1992
Le
décret n° 83-85 du 2 février 1983
modifié relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique est abrogé.
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Abrogé par Décret n°2019-876 du 21 août 2019 - art. 5
Créé le 29 août 1992 · Abrogé le 24 août 2019
Le décret n° 83-85 du 2 février 1983 modifié relatif au diplôme d'Etat de professeur de musique est abrogé.
Abrogé depuis le samedi 24 août 2019
Abrogé parDécret n°2019-876 du 21 août 2019art. 5
En vigueur du vendredi 13 octobre 2006 au vendredi 23 août 2019
En vigueur du samedi 29 août 1992 au jeudi 12 octobre 2006
Source : Légifrance