JORF n°232 du 6 octobre 1992

Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 1er du décret du 12 mars 1986 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes à compter du 1er août 1990 :
« - chargés de recherche ;
« - directeurs de recherche ;
« - ingénieurs de recherche ;
« - ingénieurs d'études ;
« - assistants ingénieurs ;
« - techniciens de la recherche ;
« - adjoints techniques de la recherche ;
« - adjoints techniques de la recherche de 2e classe ;
« - agents techniques de la recherche ;
« - agents techniques de la recherche de 2e niveau ;
« - agents des services techniques de la recherche ;
« - aides techniques de la recherche ;
« - chargés d'administration de la recherche ;
« - attachés d'administration de la recherche ;
« - secrétaires d'administration de la recherche ;
« - adjoints administratifs de la recherche ;
« - agents d'administration de la recherche ;
« - agents de bureau de la recherche. »


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Version 1

Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 1er du décret du 12 mars 1986 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes à compter du 1er août 1990 :

« - chargés de recherche ;

« - directeurs de recherche ;

« - ingénieurs de recherche ;

« - ingénieurs d'études ;

« - assistants ingénieurs ;

« - techniciens de la recherche ;

« - adjoints techniques de la recherche ;

« - adjoints techniques de la recherche de 2e classe ;

« - agents techniques de la recherche ;

« - agents techniques de la recherche de 2e niveau ;

« - agents des services techniques de la recherche ;

« - aides techniques de la recherche ;

« - chargés d'administration de la recherche ;

« - attachés d'administration de la recherche ;

« - secrétaires d'administration de la recherche ;

« - adjoints administratifs de la recherche ;

« - agents d'administration de la recherche ;

« - agents de bureau de la recherche. »