Créé le 19 novembre 2018 · En vigueur du 1 janvier 2021 au 31 janvier 2024
I.-Les nominations des agents du grade d'ingénieur hospitalier de chaque corps au grade d'ingénieur hospitalier principal mentionnées au 1° de l'article 8 sont prononcées conformément au tableau de correspondance ci-après :
| Situation dans le grade d'ingénieur hospitalier | Situation dans le grade d'ingénieur principal | |
|---|---|---|
| Echelon | Echelon | Ancienneté conservée dans la limite de la durée d'échelon |
| 10e échelon | 5e échelon | Ancienneté acquise |
| 9e échelon | 4e échelon | 3/4 de l'ancienneté acquise |
| 8e échelon | 4e échelon | Sans ancienneté |
| 7e échelon | 3e échelon | 3/4 de l'ancienneté acquise |
| 6e échelon | 2e échelon | 5/8 de l'ancienneté acquise |
| 5e échelon | 1er échelon | 2/3 de l'ancienneté acquise |
| 4e échelon | 1er échelon | Sans ancienneté |
II.-Les nominations des agents du grade d'ingénieur hospitalier de chaque corps au grade d'ingénieur en chef de classe normale mentionnées au b du 2° de l'article 8 sont prononcées conformément au tableau de correspondance ci-après :
| Situation dans le grade d'ingénieur hospitalier | Situation dans le grade d'ingénieur en chef de classe normale | |
|---|---|---|
| Echelon | Echelon | Ancienneté conservée dans la limite de la durée d'échelon |
| 10e échelon | 8e échelon | Ancienneté acquise |
| 9e échelon | 7e échelon | Ancienneté acquise |
| 8e échelon | 7e échelon | Sans ancienneté |
| 7e échelon | 6e échelon | Ancienneté acquise |
| 6e échelon | 5e échelon | Ancienneté acquise |
III.-Les nominations des agents du grade d'ingénieur hospitalier principal de chaque corps au grade d'ingénieur en chef de classe normale mentionnées au 2° de l'article 8 sont prononcées conformément au tableau de correspondance ci-après :
| Situation dans le grade d'ingénieur principal | Situation dans le grade d'ingénieur en chef de classe normale | |
|---|---|---|
| Echelon | Echelon | Ancienneté conservée dans la limite de la durée d'échelon |
| 9e échelon | 10e échelon | Ancienneté acquise |
| 8e échelon | 10e échelon | Sans ancienneté |
| 7e échelon | 10e échelon | Sans ancienneté |
| 6e échelon | 9e échelon | Ancienneté acquise |
| 5e échelon | 8e échelon | Ancienneté acquise |
| 4e échelon | 7e échelon | Ancienneté acquise |
Lorsque le classement opéré au titre du précédent alinéa leur confère un indice de rémunération inférieur à celui qu'ils détenaient dans leur précédente situation, les ingénieurs hospitaliers principaux nommés dans le grade d'ingénieur en chef de classe normale, conservent, à titre personnel, leur indice antérieur jusqu'à ce qu'ils atteignent un indice de rémunération au moins égal dans leur nouvelle situation.
IV.-Les ingénieurs hospitaliers en chef de classe normale de chaque corps nommés au grade d'ingénieur en chef de classe exceptionnelle mentionné au 3° de l'article 8 sont classés, lors de leur nomination dans leur nouveau grade, à l'échelon doté d'un indice brut conduisant à un traitement égal ou, à défaut, immédiatement supérieur à celui qu'ils détenaient dans leur grade d'origine.
V.-Les nominations des agents du grade d'ingénieur hospitalier principal de chaque corps au grade d'ingénieur en chef de classe exceptionnelle mentionnées au 3° de l'article 8 sont prononcées conformément au tableau de correspondance ci-après :
| Situation dans le grade d'ingénieur principal | Situation dans le grade d'ingénieur en chef de classe exceptionnelle | |
|---|---|---|
| Echelon | Echelon | Ancienneté conservée dans la limite de la durée d'échelon |
| 9e échelon | 5e échelon | Ancienneté acquise |
| 8e échelon | 4e échelon | Ancienneté acquise |
| 7e échelon | 4e échelon | Sans ancienneté |
| 6e échelon | 3e échelon | Ancienneté acquise |
| 5e échelon | 2e échelon | Ancienneté acquise |
| 4e échelon | 2e échelon | Sans ancienneté |
| 3e échelon | 1er échelon | Ancienneté acquise |
Lorsque le classement opéré au titre du précédent alinéa leur confère un indice de rémunération inférieur à celui qu'ils détenaient dans leur précédente situation, les ingénieurs hospitaliers principaux nommés dans le grade d'ingénieur en chef de classe exceptionnelle, conservent, à titre personnel, leur indice antérieur jusqu'à ce qu'ils atteignent un indice de rémunération au moins égal dans leur nouvelle situation.