Décret n°91-857 du 2 septembre 1991

TITRE IV : AVANCEMENT

Créé le 4 septembre 1991 · En vigueur depuis le 1 janvier 2021

Le grade de professeur d'enseignement artistique de classe normale comprend neuf échelons.

Le grade de professeur d'enseignement artistique hors classe comprend huit échelons.

Créé le 4 septembre 1991 · En vigueur depuis le 1 janvier 2021

La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades est fixée ainsi qu'il suit :

GRADES ET ECHELONS

DUREE

Professeur d'enseignement artistique hors classe

8e échelon -
7e échelon 3 ans
6e échelon 3 ans
5e échelon 3 ans
4e échelon 2 ans 6 mois
3e échelon 2 ans 6 mois
2e échelon 2 ans 6 mois
1er échelon 2 ans 6 mois

Professeur d'enseignement artistique de classe normale

9e échelon -
8e échelon 3 ans 6 mois
7e échelon 3 ans 6 mois
6e échelon 3 ans 6 mois
5e échelon 3 ans
4e échelon 3 ans
3e échelon 3 ans
2e échelon 2 ans 6 mois
1er échelon 1 an 6 mois

Créé le 4 septembre 1991 · En vigueur depuis le 2 juin 2008

Peuvent être nommés au grade de professeur d'enseignement artistique hors classe, après inscription sur un tableau d'avancement, les professeurs d'enseignement artistique de classe normale ayant atteint le 6e échelon de leur grade.

Créé le 4 septembre 1991 · En vigueur depuis le 1 janvier 2017

Les fonctionnaires promus au grade de professeur d'enseignement artistique hors classe en application des dispositions de l'article 19 sont nommés et classés dans ce nouveau grade conformément au tableau de correspondance suivant :

SITUATION
dans le grade de professeur d'enseignement
artistique de classe normale

SITUATION
dans le grade de professeur d'enseignement
artistique hors classe
ANCIENNETÉ CONSERVÉE
dans la limite de la durée de l'échelon
9e échelon 5e échelon Ancienneté acquise
8e échelon 4e échelon 5/7 de l'ancienneté acquise
7e échelon 3e échelon 5/7 de l'ancienneté acquise
6e échelon 2e échelon 5/7 de l'ancienneté acquise

En vigueur depuis le mercredi 4 septembre 1991

TITRE IV : AVANCEMENT
Article 17
Article 18
Article 19
Article 20