Créé le 4 septembre 1991 · En vigueur depuis le 1 janvier 2021
Le grade de professeur d'enseignement artistique de classe normale comprend neuf échelons.
Le grade de professeur d'enseignement artistique hors classe comprend huit échelons.
Décret n°91-857 du 2 septembre 1991
Article 17
Historique des versions
En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2021
Modifié parDécret n°2017-1399 du 25 septembre 2017art. 8
Le grade de professeur d'enseignement artistique de classe normale comprend…
Le grade de professeur d'enseignement artistique hors classe comprend huit échelons.
En vigueur du jeudi 1 août 1996 au jeudi 31 décembre 2020
Le grade de professeur d'enseignement artistique de classe normale comprend…
Le grade de professeur d'enseignement artistique hors classe comprend sept échelons.
En vigueur du mercredi 4 septembre 1991 au mercredi 31 juillet 1996
Le grade de professeur d'enseignement artistique de classe normale comprend neuf échelons.
Le grade de professeur d'enseignement artistique hors classe comprend six échelons.