Créé le 22 juin 1991 · Abrogé le 13 août 2011
Un arôme de fumée est un extrait de fumée qui est utilisée dans les procédés traditionnels de fumaison des denrées alimentaires.
Décret n°91-366 du 11 avril 1991
Un arôme de fumée est un extrait de fumée qui est utilisée dans les procédés traditionnels de fumaison des denrées alimentaires.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 22 juin 1991 · Abrogé le 13 août 2011
Un arôme de fumée est un extrait de fumée qui est utilisée dans les procédés traditionnels de fumaison des denrées alimentaires.
Abrogé depuis le samedi 13 août 2011
En vigueur du samedi 22 juin 1991 au vendredi 12 août 2011
Source : Légifrance