Abrogé28 novembre 2008
Créé le 6 avril 1991 · En vigueur du 1 décembre 2000 au 27 novembre 2008
L'Académie de marine est un établissement public national à caractère administratif, placé sous la tutelle du ministre de la défense. Le chef d'état-major de la marine exerce cette tutelle au nom du ministre.