Décret n°91-262 du 4 mars 1991

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<<Art. R. 133-2-1. - Doivent se trouver à bord ceux des documents suivants qui sont exigés, en fonction du type d'aéronef et de la nature du vol, par les arrêtés prévus au d de l'article R. 133-3:

<<- le certificat d'immatriculation;

<<- le document de navigabilité;

<<- le certificat de limitation de nuisances;

<<- les licences ou certificats de l'équipage;

<<- le carnet de route;

<<- le manuel d'exploitation;

<<- la licence de station d'aéronef;

<<- le certificat d'exploitation de l'installation radioélectrique de bord;

<<- la liste nominative des passagers;

<<- le manifeste du fret.>> II. - Le d de l'article R. 133-3 est rédigé de la façon suivante:

<<d) La liste et le contenu des documents de bord déterminés en fonction des types d'aéronefs et de la nature des vols.>>

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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<<Art. R. 133-2-1. - Doivent se trouver à bord ceux des documents suivants qui sont exigés, en fonction du type d'aéronef et de la nature du vol, par les arrêtés prévus au d de l'article R. 133-3:

<<- le certificat d'immatriculation;

<<- le document de navigabilité;

<<- le certificat de limitation de nuisances;

<<- les licences ou certificats de l'équipage;

<<- le carnet de route;

<<- le manuel d'exploitation;

<<- la licence de station d'aéronef;

<<- le certificat d'exploitation de l'installation radioélectrique de bord;

<<- la liste nominative des passagers;

<<- le manifeste du fret.>> II. - Le d de l'article R. 133-3 est rédigé de la façon suivante:

<<d) La liste et le contenu des documents de bord déterminés en fonction des types d'aéronefs et de la nature des vols.>>

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