Abrogé par Décret n°99-24 du 14 janvier 1999 - art. 12 (Ab) JORF 15 janvier 1999
Créé le 8 décembre 1991 · Abrogé le 15 janvier 1999
L'Institut polytechnique de Sevenans a pour mission principale la formation initiale et continue d'ingénieurs. A cet effet, il dispense des enseignements dans les domaines scientifique et technologique ainsi que dans les domaines des sciences économiques, sociales et humaines.
Il dispense également des formations à la recherche qui sont sanctionnées par des diplômes propres ou par des D.E.A. qu'il peut être habilité à délivrer.
L'Institut polytechnique de Sevenans conduit des activités de recherche fondamentale et appliquée dans les domaines scientifique et technique. Il contribue à la valorisation des résultats obtenus, à la diffusion de l'information scientifique et technique et à la coopération internationale dans les domaines de sa compétence.