Décret n°90-89 du 24 janvier 1990

Article 12

Abrogé1 septembre 2017

Créé le 1 septembre 1989 · En vigueur du 31 décembre 2003 au 31 août 2017

Les conditions d'avancement d'échelon des conseillers principaux d'éducation hors classe sont fixées conformément au tableau ci-dessous :

ECHELONS

DUREE D'ECHELON

Du 1er au 2e

2 ans 6 mois

Du 2e au 3e

2 ans 6 mois

Du 3e au 4e

2 ans 6 mois

Du 4e au 5e

2 ans 6 mois

Du 5e au 6e

3 ans

Du 6e au 7e

3 ans

Les avancements d'échelon sont prononcés pour chaque année scolaire et prennent effet du jour où les intéressés remplissent les conditions fixées au tableau ci-dessus.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 septembre 2017

En vigueur du mercredi 31 décembre 2003 au jeudi 31 août 2017

Les conditions d'avancement d'échelon des conseillers principaux d'éducation hors classe

ECHELONS

DUREE D'ECHELON

Du 1er au 2e

2 ans 6 mois

Du 2e au 3e

2 ans 6 mois

Du 3e au 4e

2 ans 6 mois

Du 4e au 5e

2 ans 6 mois

Du 5e au 6e

3 ans

Du 6e au 7e

3 ans

Les avancements d'échelon sont prononcés pour chaque année scolaire et

En vigueur du dimanche 1 septembre 1996 au mardi 30 décembre 2003

Déplacé le dimanche 1 septembre 1996

Les conditions d'avancement d'échelon des conseillers principaux d'éducation hors classe

ECHELONS

DUREE D'ECHELON

Du 1er au 2e

2 ans 6 mois

Du 2e au 3e

2 ans 6 mois

Du 3e au 4e

2 ans 6 mois

Du 4e au 5e

2 ans 6 mois

Du 5e au 6e

3 ans

Du 6e au 7e

3 ans

Les avancements d'échelon sont prononcés pour chaque année scolaire et

En vigueur du vendredi 1 septembre 1989 au samedi 31 août 1996

Les conditions d'avancement d'échelon des conseillers principaux d'éducation hors classe sont fixées conformément au tableau ci-dessous :

ECHELONS

DUREE D'ECHELON

Du 1er au 2e 2 ans 6 mois
Du 2e au 3e 2 ans 6 mois
Du 3e au 4e 2 ans 6 mois
Du 4e au 5e 2 ans 6 mois
Du 5e au 6e 4 ans

Les avancements d'échelon sont prononcés pour chaque année scolaire et prennent effet du jour où les intéressés remplissent les conditions fixées au tableau ci-dessus.