Abrogé24 mai 2006
Abrogé par Décret 2006-583 2006-05-23 art. 7 42° JORF 24 mai 2006
Créé le 20 septembre 1990
Les différentes séries et sections du baccalauréat technologique sont définies par arrêté du ministre chargé de l'éducation nationale.
Cet arrêté fixe pour chaque série et section, ainsi que pour les options éventuelles qui s'y rattachent, la liste, la nature, la durée et le coefficient des épreuves dans le cadre des dispositions du présent décret.
Cet arrêté fixe pour chaque série et section, ainsi que pour les options éventuelles qui s'y rattachent, la liste, la nature, la durée et le coefficient des épreuves dans le cadre des dispositions du présent décret.