Décret n°90-810 du 10 septembre 1990

Article 13

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Abrogé depuis le jeudi 30 janvier 2003

Abrogé parDécret n°2003-76 du 23 janvier 2003art. 16 (Ab) JORF 30 janvier 2003

En vigueur du vendredi 14 septembre 1990 au mercredi 29 janvier 2003

Le décret n° 85-388 du 1er avril 1985 fixant la réglementation du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale est abrogé à compter de la date de mise en application du présent décret sous réserve des dispositions prévues à l'

article 12

ci-dessus.