Décret n°2003-76 du 23 janvier 2003

Article 16

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Article 16

Le

décret n° 90-810 du 10 septembre 1990

fixant la réglementation du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale est abrogé à compter de la date de la mise en application du présent décret sous réserve des dispositions prévues à l'

article 15

(

Nouveaux règlements pour le diplôme d'études spécialisées de biologie médicale

)

Art. 15

Nouveaux règlements pour le diplôme d'études spécialisées de biologie médicale

Un décret de 2003 change les règles pour les étudiants en biologie médicale à partir de l'année universitaire 2003-2004, tout en permettant à ceux déjà engagés dans le cursus de continuer selon les anciennes règles.

ci-dessus.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé21 août 2013

Créé le 30 janvier 2003 · Abrogé le 21 août 2013

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'un décret sur le diplôme de biologie médicale

Résumé. Un ancien décret sur le diplôme de biologie médicale est supprimé, sauf pour ceux qui sont déjà en cours de formation.

Le décret n° 90-810 du 10 septembre 1990 fixant la réglementation du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale est abrogé à compter de la date de la mise en application du présent décret sous réserve des dispositions prévues à l'article 15 (Nouveaux règlements pour le diplôme d'études spécialisées de biologie médicale) ci-dessus.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 30 janvier 2003 au mardi 20 août 2013

Source : Légifrance