Décret n°2003-76 du 23 janvier 2003

Article 16

Abrogé21 août 2013

Créé le 30 janvier 2003

Le décret n° 90-810 du 10 septembre 1990 fixant la réglementation du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale est abrogé à compter de la date de la mise en application du présent décret sous réserve des dispositions prévues à l'article 15 ci-dessus.

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Abrogé depuis le mercredi 21 août 2013

Abrogé parDécret n°90-810 du 10 septembre 1990

En vigueur du jeudi 30 janvier 2003 au mardi 20 août 2013

Le décret n° 90-810 du 10 septembre 1990 fixant la réglementation du diplôme d'études spécialisées de biologie médicale est abrogé à compter de la date de la mise en application du présent décret sous réserve des dispositions prévues à l'

article 15

ci-dessus.