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Décret n°90-722 du 8 août 1990

Annexes

Abrogé28 février 2016

Créé le 12 août 1990 · En vigueur du 23 septembre 2009 au 27 février 2016

Diplômes d'ingénieur délivrés par les établissements suivants :
Ecole centrale des arts et manufactures ;
Ecole centrale de Lyon ;
Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts (avant 1965 : Ecole nationale du génie rural ; Ecole nationale des eaux et des forêts) ;
Ecole nationale des ponts et chaussées ;
Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace ;
Ecole nationale supérieure de la métallurgie et de l'industrie des mines de Nancy ;
Ecole nationale supérieure des mines de Paris ;
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne ;
Ecole nationale supérieure de techniques avancées ;
Télécom ParisTech ;
Ecole polytechnique ;
Ecole supérieure d'électricité ;
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat ;
Institut national agronomique de Paris-Grignon ;
Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées.
Diplôme de docteur ingénieur obtenu après une scolarité dans une école d'ingénieurs et délivré dans une spécialité relevant d'un des domaines suivants :
Energie, urbanisme, équipements, services publics, logement, transports, informatique, topographie, environnement, télécommunications, agronomie, patrimoine.
Diplôme d'architecte reconnu par l'Etat et, ou un diplôme d'ingénieur, ou un autre diplôme à caractère technique national reconnu ou visé par l'Etat et soit homologué au niveau I-II suivant la procédure définie par le décret n° 72-279 du 12 avril 1972 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique soit appartenant à la liste des diplômes de troisième cycle obtenus dans une spécialité mentionnée en annexe II.
Doctorat d'urbaniste.
Abrogé28 février 2016Déplacé15 mai 2004

Créé le 12 août 1990 · En vigueur du 15 mai 2004 au 27 février 2016

1. Spécialité ingénierie, gestion technique et architecture
Construction et bâtiment.
Centres techniques.
Logistique et maintenance.
2. Spécialité infrastructures et réseaux
Voirie, réseaux divers (VRD).
Déplacements et transports.
3. Spécialité prévention et gestion des risques
Sécurité et prévention des risques.
Hygiène, laboratoires, qualité de l'eau.
Déchets, assainissement.
Sécurité du travail.
4. Spécialité urbanisme, aménagement et paysages
Urbanisme.
Paysages, espaces verts.
5. Spécialité informatique et systèmes d'information
Systèmes d'information et de communication.
Réseaux et télécommunications.
Systèmes d'information géographiques (SIG), topographie.

Abrogé depuis le dimanche 28 février 2016

En vigueur du dimanche 12 août 1990 au samedi 27 février 2016

Annexes
Article ANNEXE I
LISTE DES SPECIALITES ET DES OPTIONS CORRESPONDANTES
LISTE DES DOMAINES DES DESS ET DEA DONNANT ACCES AU CONCOURS EXTERNE D'INGENIEUR SUBDIVISIONNAIRE TERRITORIAL
Article ANNEXE II