A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°85-720 du 10 juillet 1985art. 2 (M) : Classement des professeurs de sport
- Décret n°85-720 du 10 juillet 1985art. 2 (M)
Décret n°90-694 du 24 juillet 1990
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°85-720 du 10 juillet 1985art. 2 (M)
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°85-720 du 10 juillet 1985art. 2 (M)
Source : Légifrance