A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°86-434 du 12 mars 1986art. 36-2 (V)
- Décret n°86-434 du 12 mars 1986art. 36-3 (V)
- Décret n°86-434 du 12 mars 1986art. 36-4 (V)
Décret n°90-539 du 29 juin 1990
A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°86-434 du 12 mars 1986art. 36-2 (V)
- Décret n°86-434 du 12 mars 1986art. 36-3 (V)
- Décret n°86-434 du 12 mars 1986art. 36-4 (V)
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A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°86-434 du 12 mars 1986art. 36-2 (V)
- Décret n°86-434 du 12 mars 1986art. 36-3 (V)
- Décret n°86-434 du 12 mars 1986art. 36-4 (V)
crée
Source : Légifrance
Décret n°90-539 du 29 juin 1990
Décret n°90-539 du 29 juin 1990
Détachement des fonctionnaires vers les astronomes adjoints
Décret n°86-434 du 12 mars 1986 · art. 36-2 (V)
Détachement et intégration des fonctionnaires dans le corps des astronomes adjoints
Décret n°86-434 du 12 mars 1986 · art. 36-3 (V)
Intégration des fonctionnaires détachés dans le corps des astronomes adjoints
Décret n°86-434 du 12 mars 1986 · art. 36-4 (V)