Décret n°90-277 du 28 mars 1990

Article 12

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Article 12

Adaptation des mélanges respiratoires aux activités hyperbares.

Les mélanges respiratoires doivent être adaptés, en composition et en température, à la pression de travail et des phases de compression, de décompression, de secours et de traitement éventuel.

La conformité de la teneur en oxygène des mélanges avec les dispositions de l'

article 8

doit en outre être vérifiée par analyse avant utilisation.

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En vigueur depuis le 1 octobre 1990 · Dernière version le 1 janvier 1997

Adaptation des mélanges respiratoires aux activités hyperbares.

Les mélanges respiratoires doivent être adaptés, en composition et en température, à la pression de travail et des phases de compression, de décompression, de secours et de traitement éventuel.

La conformité de la teneur en oxygène des mélanges avec les dispositions de l'article 8 doit en outre être vérifiée par analyse avant utilisation.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 1 janvier 1997

En vigueur du lundi 1 octobre 1990 au mardi 31 décembre 1996

Source : Légifrance