Créé le 27 avril 1988
Pour des opérations de fumigation de locaux, ces appareils doivent être de type isolant.
Pour toutes les autres opérations, ils peuvent être de type filtrant anti-gaz avec masque complet.
Les cartouches anti-gaz doivent être d'un modèle adéquat et changées aussi souvent que de besoin.
En outre, l'employeur doit mettre à la disposition des travailleurs une réserve de cartouches non périmées.
Les matériels doivent être maintenus en parfait état de fonctionnement, nettoyés et vérifiés avant d'être attribués à un nouveau titulaire.