En vigueur depuis le 1 octobre 1987 · Dernière version le 5 septembre 2008
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Durée des fonctions des enseignants de langues
La durée des fonctions est fixée lors du recrutement. Elle peut être de un an, de deux ans ou de trois ans. Elle est renouvelable une fois pour une même période.
Lorsque la durée du contrat est de deux ou trois ans, il peut être mis fin à ce contrat, au terme d'une première année de fonctions, par le président de l'institut.