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Décret n°86-778 du 23 juin 1986

Article 1

Créé le 25 juin 1986

La liste des huiles essentielles prévues à l'article L. 512 du code de la santé publique est fixée ainsi qu'il suit :
Essences provenant de : l'absinthe, la petite absinthe, l'armoise, le cèdre, l'hysope, la sauge, la tanaisie, le thuya.

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Abrogé depuis le dimanche 8 août 2004

Abrogé parDécret 2004-802 2004-07-29 art. 5 A JORF 8 août 2004

En vigueur du mercredi 25 juin 1986 au samedi 7 août 2004