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Décret n°86-539 du 14 mars 1986

Article 3

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Article 3

L'emploi de directeur du musée d'Orsay comporte cinq échelons.

La durée du temps de service effectif passé dans chaque échelon pour accéder à l'échelon supérieur est de deux ans.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur du dimanche 1 octobre 2000 au mercredi 31 décembre 2003

En vigueur du dimanche 20 octobre 1991 au samedi 30 septembre 2000

Source : Légifrance