Créé le 14 mars 1986 · Abrogé le 1 octobre 2016
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Rôle du conseil scientifique dans un centre de recherche
Le conseil scientifique est consulté sur le programme d'études et de recherches du centre.
Il donne son avis sur les actions de valorisation, de diffusion et d'information.
Il veille également à la cohérence des travaux du centre par rapport à l'ensemble de ceux qui sont menés dans le même domaine et formule toute proposition concernant l'orientation des recherches et la coopération avec d'autres organismes.
Il procède à l'évaluation des programmes et des travaux menés par le centre.
Il établit un rapport annexé au rapport annuel d'activité mentionné à l'article 5.