Abrogé par DÉCRET n°2015-1151 du 16 septembre 2015 - art. 17 (V)
Créé le 18 février 1985 · Abrogé le 19 septembre 2015
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Rôle du conseil de l'institut
Le conseil est notamment consulté sur :
1° L'établissement des programmes de recherche ;
2° L'établissement du plan et des programmes d'équipement ;
3° Le budget particulier de l'institut ;
4° Les questions d'ordre général relatives au personnel.
Il se réunit, au moins deux fois par an, sur convocation de son président, qui fixe l'ordre du jour.