Abrogé par DÉCRET n°2015-1151 du 16 septembre 2015 - art. 17 (V)
Créé le 18 février 1985
Des commissions spécialisées du comité scientifique sont constituées en son sein par décision du directeur de l'institut, sur proposition du conseil.
Dans le cadre des missions définies à l'article 9, elles sont chargées des grands secteurs de la recherche (astronomie, sciences de la planète) relevant de l'institut.
Abrogé depuis le samedi 19 septembre 2015
Abrogé parDÉCRET n°2015-1151 du 16 septembre 2015art. 17 (V)
En vigueur du lundi 18 février 1985 au vendredi 18 septembre 2015
Des commissions spécialisées du comité scientifique sont constituées en son sein par décision du directeur de l'institut, sur proposition du conseil.
Dans le cadre des missions définies à l'article 9, elles sont chargées des grands secteurs de la recherche (astronomie, sciences de la planète) relevant de l'institut.