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Décret n°83-928 du 20 octobre 1983

La comptabilité

Abrogé11 avril 2002
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Plan comptable

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Opérations de recettes

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Opérations de trésorerie

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Dispositions diverses

Abrogé11 avril 2002

Abrogé depuis le jeudi 11 avril 2002

En vigueur du dimanche 23 octobre 1983 au mercredi 10 avril 2002

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